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Documents juridiques

Seuls les textes juridiques les plus intéressants sont mentionnés ici. Ils sont tirés principalement du Code du Sport et des diverses lois et décrets qui encadrent les activités de l'association.

Avant-propos     🔽


Le Ministère des Sports définit la randonnée pédestre :     🔽


Code du Sport

1 - Partie législative     🔽

2 - Partie règlementaire     🔽

Textes divers     🔽